Posséder un ou plusieurs animaux de compagnie ne confère pas tous les droits, notamment celui de perturber la quiétude du quartier. Chiens, ânes, poules, cacatoès – aussi adorables soient-ils – peuvent rapidement devenir source de nuisances sonores. Il est essentiel de rappeler que la loi impose certains devoirs aux propriétaires pour préserver la tranquillité d’autrui, ce qui implique souvent de prendre des mesures préventives et de faire preuve de civisme.
nuisances sonores liées aux animaux de compagnie : une notion subjective
Le spectre du bruit représentant une cause majeure de désagrément dans un voisinage, il est régulièrement réglementé par la législation. Par exemple, un propriétaire de coq chanteur peut être poursuivi si le chant matinal de son oiseau dérange le voisinage de façon excessive. La définition d’un bruit gênant repose sur sa fréquence, sa durée ou son intensité, sans distinction entre le jour et la nuit (le tapage nocturne étant considéré à partir de 22h). Cependant, certains détails pratiques sont précisés par les autorités sanitaires : le niveau sonore des aboiements de chiens ne doit pas dépasser un certain seuil, soit 5 dB entre 7h et 22h, et 3 dB entre 22h et 7h. Dépasser ces limites peut être considéré comme une nuisance.
Il faut également souligner que le Code Civil ne prend pas en compte la localisation géographique du propriétaire. Un chien qui aboie de façon intempestive en ville ou des poules qui caquettent sans arrêt à la campagne peuvent tous deux entraîner une obligation de réparation pour le propriétaire, si leur comportement cause un trouble aux voisins.
Ce critère étant plutôt subjectif, le jugement varie selon le contexte : en zone rurale, les cris d’un élevage de poules peuvent être tolérés, à condition qu’ils restent dans des limites raisonnables. En ville, toutefois, des cris de volailles ou des aboiements incessants seront considérés comme anormaux, surtout dans un espace restreint comme un balcon ou un petit jardin.
quelles sanctions pour le propriétaire d’un animal bruyant ?
Le maître d’un animal bruitant peut encourir plusieurs sanctions, tant civiles que pénales :
- civile : il peut être obligé de mettre fin à la nuisance, par exemple en déplaçant le poulailler ou en équipant son chien d’un collier anti-aboiement, ou encore en effectuant des travaux d’insonorisation. Il peut également devoir verser des indemnités aux voisins pour compenser le préjudice subi ;
- pénale : une amende pouvant atteindre 450 € peut être infligée pour atteinte à la tranquillité publique ou à la santé humaine, conformément à la législation en vigueur.
Par ailleurs, une amende spécifique pour tapage nocturne peut s’élever à 68 €, et le tribunal peut même ordonner la confiscation de l’animal si la situation le nécessite.
comment résoudre un conflit de voisinage lié au bruit ?
Il est souvent possible de trouver une solution amiable. Le voisin affecté doit dans un premier temps notifier par écrit au propriétaire de l’animal les nuisances qu’il subit, car ce dernier n’est pas toujours conscient de la gêne occasionnée. Par exemple, il arrive que des chiens aboient surtout en l’absence de leurs maîtres, et deviennent silencieux à leur retour.
Si aucune amélioration n’est observée, une mise en demeure doit être envoyée après environ deux semaines. En cas d’échec, il est conseillé de faire constater les nuisances par la mairie, la gendarmerie ou la police, qui pourront établir un procès-verbal si la réclamation est justifiée. En dernier recours, la procédure judiciaire peut être engagée en portant plainte contre le propriétaire des animaux problématiques.
mesures préventives pour limiter les nuisances sonores
Avant d’en arriver à des étapes plus conflictuelles, il est crucial d’anticiper en adoptant des solutions efficaces. Par exemple, pour l’élevage de volatiles, installer une clôture anti-bruit ou insonoriser la construction du poulailler permet de réduire la transmission sonore. Pour les chiens ou cacatoès, une éducation précoce est primordiale afin de leur apprendre à maîtriser leurs feulements ou aboiements. Offrir à l’animal des activités pour qu’il ne s’ennuie pas en votre absence est aussi une étape essentielle.
Il est tout à fait possible d’avoir plusieurs animaux chez soi sans que cela ne cause de nuisance sonore aux voisins. La solution la plus simple ? accueillir des poissons rouges ! Attention toutefois aux risques de dégâts d’eau en cas de fuite, mais c’est une autre histoire.