Que vous possédiez un chat, un chien, un cheval, un lapin ou encore un animal de compagnie non ordinaire comme un furet, un cochon d’Inde ou un perroquet, vous vous souciez probablement de leur santé et cherchez à sécuriser leur avenir à travers des contrats d’assurance adaptés.
Si vous envisagez de souscrire une couverture santé pour votre animal ou si vous avez déjà une mutuelle pour votre compagnon, il est naturel de vous demander comment mettre fin à votre contrat. Cette démarche est légitime, car les assurances pour animaux possèdent souvent des clauses spécifiques en matière de résiliation.
Il est essentiel de connaître les différentes situations permettant d’arrêter votre engagement. Vous pouvez vivre une insatisfaction vis-à-vis de votre assurance, ou faire face à des événements comme un déménagement, un don, la perte ou le décès de votre animal, ou encore une fugue. Quelles situations permettent de mettre fin à votre contrat, et quelles démarches suivre pour résilier ?
Fin de contrat d’assurance animal : quels cas sont encadrés par la législation ?
Résiliation à l’anniversaire du contrat
Les contrats d’assurance santé pour animaux sont généralement renouvelés chaque année par tacite reconduction, souvent pour une période d’un an. Cela vous donne la possibilité de demander leur résiliation chaque année, à condition de respecter certains délais.
Pensez à bien vérifier la date à laquelle votre contrat arrive à échéance. Selon les assureurs, cette date peut correspondre soit à la date de souscription, soit à une date fixe annuelle indiquée dans votre contrat, comme le 31 mars ou le 31 décembre.
Il est crucial d’envoyer votre demande de rupture suffisamment tôt. La règle générale consiste à prévenir l’assureur au moins deux mois avant la date d’échéance, de préférence par courrier recommandé avec accusé de réception.
Focus sur la loi Hamon
Mise en application en 2015, la loi Hamon permet à l’assuré de résilier son contrat dans un délai d’un mois, notamment en attestant qu’il a souscrit une autre assurance. Cependant, cette mesure concerne uniquement les contrats d’assurance de biens tels que l’automobile, la moto ou l’habitation, et ne s’applique pas aux contrats d’assurance pour animaux de compagnie.
Focus sur la loi Châtel
En cas d’erreur ou d’oubli de la part de votre assureur, la loi Châtel facilite la résiliation. Elle impose à l’organisme d’envoyer un avis d’échéance au moins 15 jours avant la date limite. Si cette notification vous a été omise, vous pouvez alors résilier votre contrat à tout moment, en envoyant une lettre, avec une prise d’effet sous un mois.
Résiliation pour d’autres motifs
Résiliation en cours d’année
Il est possible de résilier votre assurance à tout moment, pour tout motif. Toutefois, cela implique souvent de payer des frais correspondant à la période restante jusqu’à la date d’échéance. Cette solution est peu avantageuse à moins de bénéficier d’une offre promotionnelle ou de changer d’assureur pour des raisons financières ou autres, car il existe plusieurs autres motifs de résiliation sans coûts supplémentaires.
Cession, perte ou vol de votre animal
Vous pouvez décider de céder votre animal à un tiers, que ce soit gratuitement ou contre rémunération. Il est aussi possible que votre animal disparaisse suite à une fuite ou un vol. Dans ces cas, vous devrez fournir des justificatifs à votre assureur, comme un contrat de cession, un dépôt de plainte ou une déclaration sur l’honneur.
Décès de l’animal ou du propriétaire
Lorsqu’un animal décède, vous pouvez mettre fin à son assurance en présentant un certificat vétérinaire attestant de son décès ou de son incinération. En cas de décès du maître, les héritiers ont également la possibilité de résilier le contrat en fournissant un document officiel comme le certificat de décès.
Déménagement
Toute modification de votre situation, notamment un déménagement, doit être communiquée à votre assureur. Si un changement de lieu entraîne une augmentation de la prime ou empêche la couverture, vous pouvez résilier en apportant une preuve justificative.
Dans tous les cas, il est recommandé de consulter les clauses de votre contrat pour connaître précisément les modalités et motifs autorisés pour stopper votre assurance.
Après la résiliation de votre contrat, comment en souscrire un nouveau pour votre animal ?
Si votre but est d’obtenir une couverture plus adaptée ou plus avantageuse, n’hésitez pas à résilier pour souscrire un contrat mieux ajusté aux besoins de votre animal. Profitez-en pour faire un point sur ses exigences de santé et votre budget.
La meilleure façon d’identifier une offre qui vous convient est de réaliser une simulation en ligne. Cela vous permettra de comparer facilement différentes garanties et tarifs, sans engagement.
N’oubliez pas que les animaux plus âgés rencontrent souvent davantage de difficultés pour être assurés, et que leur couverture peut revenir plus coûteuse. Pour bénéficier d’une protection optimale, remplissez rapidement notre formulaire en ligne afin de comparer en toute simplicité et sans stress les options disponibles.